Catégorie × Statut de protection

Statuts de protection × catégories

Comment le droit protège-t-il chaque catégorie ? Les vides sont ici le sujet : une catégorie sans indication géographique n’est pas une lacune du corpus, c’est un fait juridique.

23 croisements sur 168 · 14 %

Statuts de protection × catégories — Catégorie en lignes, Statut de protection en colonnes.
Catégorie	Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne	Dénomination géographique complémentaire	Produit distinctif reconnu par accord bilatéral	Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union	Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine	Indication géographique — catégorie denrée alimentaire	Statut à instruire	Total
Pommeau	Pommeau, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 3 entrées	Pommeau, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Pommeau, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Pommeau, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Pommeau, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Pommeau, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Pommeau, Statut à instruire : aucun lien	3
Vermouths & apéritifs	Vermouths & apéritifs, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : aucun lien	Vermouths & apéritifs, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Vermouths & apéritifs, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Vermouths & apéritifs, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Vermouths & apéritifs, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Vermouths & apéritifs, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : 1 entrée	Vermouths & apéritifs, Statut à instruire : aucun lien	1
Amers & bitters	Amers & bitters, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : aucun lien	Amers & bitters, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Amers & bitters, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Amers & bitters, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Amers & bitters, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Amers & bitters, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Amers & bitters, Statut à instruire : aucun lien	—
Anisés & absinthe	Anisés & absinthe, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 1 entrée	Anisés & absinthe, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Anisés & absinthe, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Anisés & absinthe, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Anisés & absinthe, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Anisés & absinthe, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Anisés & absinthe, Statut à instruire : aucun lien	1
Genièvre	Genièvre, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 3 entrées	Genièvre, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Genièvre, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Genièvre, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Genièvre, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Genièvre, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Genièvre, Statut à instruire : aucun lien	3
Gin	Gin, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : aucun lien	Gin, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Gin, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Gin, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Gin, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Gin, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Gin, Statut à instruire : aucun lien	—
Liqueurs & crèmes	Liqueurs & crèmes, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 5 entrées	Liqueurs & crèmes, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Liqueurs & crèmes, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Liqueurs & crèmes, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Liqueurs & crèmes, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Liqueurs & crèmes, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Liqueurs & crèmes, Statut à instruire : aucun lien	5
Armagnac	Armagnac, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 1 entrée	Armagnac, Dénomination géographique complémentaire : 3 entrées	Armagnac, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Armagnac, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Armagnac, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Armagnac, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Armagnac, Statut à instruire : aucun lien	4
Baijiu	Baijiu, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 1 entrée	Baijiu, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Baijiu, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Baijiu, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Baijiu, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Baijiu, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Baijiu, Statut à instruire : aucun lien	1
Cachaça	Cachaça, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : aucun lien	Cachaça, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Cachaça, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Cachaça, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Cachaça, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : 1 entrée	Cachaça, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Cachaça, Statut à instruire : aucun lien	1
Calvados	Calvados, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 3 entrées	Calvados, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Calvados, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Calvados, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Calvados, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Calvados, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Calvados, Statut à instruire : aucun lien	3
Cognac	Cognac, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 1 entrée	Cognac, Dénomination géographique complémentaire : 7 entrées	Cognac, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Cognac, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Cognac, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Cognac, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Cognac, Statut à instruire : aucun lien	8
Eaux-de-vie de cidre et de poiré	Eaux-de-vie de cidre et de poiré, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 4 entrées	Eaux-de-vie de cidre et de poiré, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Eaux-de-vie de cidre et de poiré, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Eaux-de-vie de cidre et de poiré, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Eaux-de-vie de cidre et de poiré, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Eaux-de-vie de cidre et de poiré, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Eaux-de-vie de cidre et de poiré, Statut à instruire : aucun lien	4
Eaux-de-vie de fruits	Eaux-de-vie de fruits, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 6 entrées	Eaux-de-vie de fruits, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Eaux-de-vie de fruits, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Eaux-de-vie de fruits, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Eaux-de-vie de fruits, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Eaux-de-vie de fruits, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Eaux-de-vie de fruits, Statut à instruire : aucun lien	6
Eaux-de-vie de marc de raisin	Eaux-de-vie de marc de raisin, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 10 entrées	Eaux-de-vie de marc de raisin, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Eaux-de-vie de marc de raisin, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Eaux-de-vie de marc de raisin, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Eaux-de-vie de marc de raisin, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Eaux-de-vie de marc de raisin, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Eaux-de-vie de marc de raisin, Statut à instruire : aucun lien	10
Eaux-de-vie de vin	Eaux-de-vie de vin, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 8 entrées	Eaux-de-vie de vin, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Eaux-de-vie de vin, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Eaux-de-vie de vin, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Eaux-de-vie de vin, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Eaux-de-vie de vin, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Eaux-de-vie de vin, Statut à instruire : aucun lien	8
Mezcal	Mezcal, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : aucun lien	Mezcal, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Mezcal, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Mezcal, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : 1 entrée	Mezcal, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Mezcal, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Mezcal, Statut à instruire : aucun lien	1
Pisco	Pisco, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 1 entrée	Pisco, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Pisco, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Pisco, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Pisco, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Pisco, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Pisco, Statut à instruire : aucun lien	1
Rhum	Rhum, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 7 entrées	Rhum, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Rhum, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Rhum, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Rhum, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Rhum, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Rhum, Statut à instruire : aucun lien	7
Shochu	Shochu, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : aucun lien	Shochu, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Shochu, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Shochu, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Shochu, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : 1 entrée	Shochu, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Shochu, Statut à instruire : aucun lien	1
Soju	Soju, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : aucun lien	Soju, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Soju, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Soju, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Soju, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Soju, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Soju, Statut à instruire : aucun lien	—
Tequila	Tequila, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 1 entrée	Tequila, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Tequila, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Tequila, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Tequila, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Tequila, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Tequila, Statut à instruire : aucun lien	1
Vodka	Vodka, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : aucun lien	Vodka, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Vodka, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : aucun lien	Vodka, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Vodka, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Vodka, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Vodka, Statut à instruire : aucun lien	—
Whisky	Whisky, Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne : 4 entrées	Whisky, Dénomination géographique complémentaire : aucun lien	Whisky, Produit distinctif reconnu par accord bilatéral : 1 entrée	Whisky, Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union : aucun lien	Whisky, Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine : aucun lien	Whisky, Indication géographique — catégorie denrée alimentaire : aucun lien	Whisky, Statut à instruire : aucun lien	5

Pommeau3
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 3
Vermouths & apéritifs1
- Indication géographique — catégorie denrée alimentaire
Amers & bitters—

Aucun croisement.
Anisés & absinthe1
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne
Genièvre3
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 3
Gin—

Aucun croisement.
Liqueurs & crèmes5
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 5
Armagnac4
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne
- Dénomination géographique complémentaire · 3
Baijiu1
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne
Cachaça1
- Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine
Calvados3
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 3
Cognac8
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne
- Dénomination géographique complémentaire · 7
Eaux-de-vie de cidre et de poiré4
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 4
Eaux-de-vie de fruits6
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 6
Eaux-de-vie de marc de raisin10
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 10
Eaux-de-vie de vin8
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 8
Mezcal1
- Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union
Pisco1
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne
Rhum7
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 7
Shochu1
- Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine
Soju—

Aucun croisement.
Tequila1
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne
Vodka—

Aucun croisement.
Whisky5
- Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne · 4
- Produit distinctif reconnu par accord bilatéral

au moins une entrée du corpus La trame dit le degré, jamais la couleur. Un vide est une absence documentée.

Les 23 croisements, en toutes lettres

Pommeau Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

3 entrées du corpus.
- Pommeau de Bretagne
- Pommeau de Normandie
- Pommeau du Maine
Vermouths & apéritifs Indication géographique — catégorie denrée alimentaire

1 entrée du corpus.
- Vermouth di Torino
Anisés & absinthe Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

1 entrée du corpus.
- Absinthe de Pontarlier
Genièvre Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

3 entrées du corpus.
- Genièvre
- Genièvre Flandre Artois
- Genièvre de grains
Liqueurs & crèmes Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

5 entrées du corpus.
- Cassis de Bourgogne
- Cassis de Dijon
- Cassis de Saintonge
- Génépi des Alpes
- Ratafia champenois
Armagnac Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

1 entrée du corpus.
- Armagnac
Armagnac Dénomination géographique complémentaire

3 entrées du corpus.
- Armagnac Ténarèze
- Bas Armagnac
- Haut Armagnac
Baijiu Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

1 entrée du corpus.
- Moutai
Cachaça Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine

1 entrée du corpus.
- Cachaça
Calvados Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

3 entrées du corpus.
- Calvados
- Calvados Domfrontais
- Calvados Pays d'Auge
Cognac Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

1 entrée du corpus.
- Eau-de-vie de Cognac
Cognac Dénomination géographique complémentaire

7 entrées du corpus.
- Cognac Bois ordinaires ou Bois à terroirs
- Cognac Bons Bois
- Cognac Borderies
- Cognac Fine Champagne
- Cognac Fins Bois
- Cognac Grande Champagne ou Grande Fine Champagne
- Cognac Petite Champagne ou Petite Fine Champagne
Eaux-de-vie de cidre et de poiré Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

4 entrées du corpus.
- Eau-de-vie de cidre de Bretagne
- Eau-de-vie de cidre de Normandie
- Eau-de-vie de cidre du Maine
- Eau-de-vie de poiré de Normandie
Eaux-de-vie de fruits Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

6 entrées du corpus.
- Framboise d'Alsace
- Kirsch d'Alsace
- Kirsch de Fougerolles
- Mirabelle d'Alsace
- Mirabelle de Lorraine
- Quetsch d'Alsace
Eaux-de-vie de marc de raisin Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

10 entrées du corpus.
- Marc champenois
- Marc d'Alsace Gewurztraminer
- Marc d'Auvergne
- Marc de Bourgogne
- Marc de Provence
- Marc de Savoie
- Marc des Côtes-du-Rhône
- Marc du Bugey
- Marc du Jura
- Marc du Languedoc
Eaux-de-vie de vin Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

8 entrées du corpus.
- Eau-de-vie de Faugères
- Eau-de-vie de vin de la Marne
- Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône
- Eau-de-vie de vin originaire du Bugey
- Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc
- Fine Bordeaux
- Fine de Bourgogne
- Brandy de Jerez
Mezcal Appellation d’origine nationale, hors registre de l’Union

1 entrée du corpus.
- Mezcal
Pisco Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

1 entrée du corpus.
- Pisco
Rhum Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

7 entrées du corpus.
- Rhum de la Guadeloupe
- Rhum de la Guyane
- Rhum de la Martinique
- Rhum de la Réunion
- Rhum de sucrerie de la Baie du Galion
- Rhum des Antilles françaises
- Rhum des départements français d'outre-mer
Shochu Dénomination de vente réglementée, sans lien d’origine

1 entrée du corpus.
- Shochu
Tequila Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

1 entrée du corpus.
- Tequila
Whisky Indication géographique enregistrée dans l’Union européenne

4 entrées du corpus.
- Whisky alsacien
- Whisky breton
- Scotch Whisky
- Irish Whiskey
Whisky Produit distinctif reconnu par accord bilatéral

1 entrée du corpus.
- Bourbon